Bienvenue dans la Foire Aux Questions (FAQ) de Clicktofournisseur ! Nous avons rassemblé ici les questions les plus fréquemment posées par nos utilisateurs Clicknautes pour vous aider à trouver rapidement les réponses à vos interrogations. Nous sommes conscients que notre plateforme peut susciter des questions et nous espérons que cette FAQ pourra vous aider à les résoudre. Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question dans cette FAQ, n'hésitez pas à nous contacter directement via notre formulaire de contact si vous avez déjà fait votre demande sur l'annonce du vendeur. Nous ferons tous de notre mieux pour vous aider dans les plus brefs délais.
- Comment trouver un produit sur Clicktofournisseur ?
- Quelles sont les garanties pour l'achat sur Clicktofournisseur ?
- Comment puis-je contacter le vendeur ?
- Comment puis-je suivre ma commande ?
- Quels sont les modes de paiement acceptés ?
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- Quels sont les délais de livraison ?
- Puis-je retourner un produit ?
- Comment sont calculés les frais de livraison ?
- Comment sont gérés les litiges entre acheteurs et vendeurs ?
- Je n'ai pas encore reçu le remboursement de ma commande, que faire ?
- Quelle TVA s’applique à mes achats, mes ventes et aux commissions ?
TVA : achats, ventes et commissions
Quelle TVA s’applique à mes achats ?
La TVA est généralement calculée selon le pays de livraison et la nature du produit. Pour les ventes soumises à la taxation à destination, le taux applicable est celui prévu dans le pays de livraison.
Cette règle concerne les particuliers comme les professionnels, sous réserve des régimes particuliers et des exonérations applicables.
Je suis professionnel : puis-je déduire la TVA ?
Lorsqu’une TVA est légalement facturée, vous pouvez la déduire si votre régime fiscal, votre droit à déduction et l’utilisation du produit le permettent.
Votre statut professionnel ou votre numéro de TVA ne garantit donc pas, à lui seul, un droit à déduction ou un achat sans TVA.
Comment demander une facture sans TVA ?
Après votre commande, contactez directement le vendeur via le bouton « Poser une question » sur la fiche du produit acheté.
Demandez une facture adaptée à votre situation fiscale en précisant votre raison sociale, votre numéro de TVA intracommunautaire et vos coordonnées de facturation.
Si les conditions d’une facturation sans TVA sont remplies, le vendeur pourra établir ou rectifier la facture et vous préciser les modalités de régularisation de la TVA éventuellement déjà payée.
Une facturation sans TVA et un éventuel remboursement dépendent de votre situation et de l’opération concernée. Une facture rectifiée ne déclenche pas, à elle seule, un remboursement.
Je suis vendeur : la TVA de mon pays s’applique-t-elle à toutes mes ventes ?
Pas nécessairement. Vous devez renseigner correctement votre situation fiscale et les informations de votre catalogue.
La TVA applicable à chaque commande dépend des règles de la vente, notamment du pays de livraison et de la nature du produit. Elle peut donc différer du taux utilisé dans votre catalogue d’origine.
Si vous avez une question sur la transmission de vos prix HT ou TTC, contactez-nous pour vérifier le fonctionnement de votre catalogue.
Quelle TVA s’applique aux commissions de Clicktofournisseur ?
La TVA sur nos commissions est indépendante de celle applicable à vos produits.
Pour les commissions relevant de la règle générale des prestations entre professionnels :
- France métropolitaine : TVA française de 20 %, sauf situation particulière.
- Autre pays de l’Union européenne : facturation sans TVA française avec la mention « Autoliquidation », lorsque les conditions sont remplies et votre statut fiscal vérifié.
- Hors Union européenne : facturation généralement sans TVA française pour un vendeur assujetti, sous réserve des règles applicables.
Votre pays d’établissement et votre statut fiscal doivent être pris en compte ensemble. Pour une situation particulière, contactez-nous afin de faire vérifier le traitement applicable.