Bienvenue dans la Foire Aux Questions (FAQ) de Clicktofournisseur ! Nous avons rassemblé ici les questions les plus fréquemment posées par nos utilisateurs Clicknautes pour vous aider à trouver rapidement les réponses à vos interrogations. Nous sommes conscients que notre plateforme peut susciter des questions et nous espérons que cette FAQ pourra vous aider à les résoudre. Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question dans cette FAQ, n'hésitez pas à nous contacter directement via notre formulaire de contact si vous avez déjà fait votre demande sur l'annonce du vendeur. Nous ferons tous de notre mieux pour vous aider dans les plus brefs délais.

 

  1. Comment trouver un produit sur Clicktofournisseur ?
  2. Quelles sont les garanties pour l'achat sur Clicktofournisseur ?
  3. Comment puis-je contacter le vendeur ?
  4. Comment puis-je suivre ma commande ?
  5. Quels sont les modes de paiement acceptés ?
  6. Puis-je annuler ma commande ?
  7. Quels sont les délais de livraison ?
  8. Puis-je retourner un produit ?
  9. Comment sont calculés les frais de livraison ?
  10. Comment sont gérés les litiges entre acheteurs et vendeurs ?
  11. Je n'ai pas encore reçu le remboursement de ma commande, que faire ?
  12. Quelle TVA s’applique à mes achats, mes ventes et aux commissions ?

TVA : achats, ventes et commissions

Quelle TVA s’applique à mes achats ?

La TVA est généralement calculée selon le pays de livraison et la nature du produit. Pour les ventes soumises à la taxation à destination, le taux applicable est celui prévu dans le pays de livraison.

Cette règle concerne les particuliers comme les professionnels, sous réserve des régimes particuliers et des exonérations applicables.

Je suis professionnel : puis-je déduire la TVA ?

Lorsqu’une TVA est légalement facturée, vous pouvez la déduire si votre régime fiscal, votre droit à déduction et l’utilisation du produit le permettent.

Votre statut professionnel ou votre numéro de TVA ne garantit donc pas, à lui seul, un droit à déduction ou un achat sans TVA.

Comment acheter en tant qu’entreprise et renseigner mon numéro de TVA ?

Au moment du paiement, renseignez votre raison sociale dans « Nom de l’entreprise » et votre numéro de TVA intracommunautaire complet, avec son préfixe pays, dans « Numéro de TVA de l’entreprise ». Ces deux champs sont facultatifs.

Le numéro de TVA est vérifié. Si la commande transfrontalière est admissible et le numéro validé, l’exonération peut être appliquée automatiquement. Votre numéro de TVA ne garantit pas à lui seul un achat sans TVA : le pays d’expédition et le pays de livraison doivent notamment être pris en compte.

Par exemple, une expédition d’Italie vers une adresse en Italie n’est pas exonérée du seul fait que l’acheteur possède un numéro de TVA italien.

Pourquoi la TVA reste-t-elle appliquée malgré mon numéro de TVA ?

La commande peut ne pas remplir les conditions d’exonération, ou la vérification du numéro peut être temporairement indisponible. Vérifiez d’abord votre numéro et les coordonnées renseignées au paiement.

Si la TVA reste appliquée et que vous pensez bénéficier d’une exonération, contactez-nous via notre formulaire de contact avant de régler afin de faire vérifier la situation. Les commandes comprenant des produits expédiés depuis plusieurs pays nécessitent une vérification particulière.

Comment demander une facture adaptée après ma commande ?

Pour une commande déjà passée, contactez directement le vendeur via le bouton « Poser une question » sur la fiche du produit acheté. Précisez votre raison sociale, votre numéro de TVA intracommunautaire et vos coordonnées de facturation.

Si les conditions d’une facturation sans TVA sont remplies, le vendeur pourra établir ou rectifier la facture et vous préciser les modalités de régularisation de la TVA éventuellement déjà payée. Une facture rectifiée ne déclenche pas, à elle seule, un remboursement. Ne considérez pas un remboursement de TVA comme garanti au moment de commander.

Je suis vendeur : la TVA de mon pays s’applique-t-elle à toutes mes ventes ?

Pas nécessairement. Vous devez renseigner correctement votre situation fiscale et les informations de votre catalogue.

La TVA applicable à chaque commande dépend des règles de la vente, notamment du pays de livraison et de la nature du produit. Elle peut donc différer du taux utilisé dans votre catalogue d’origine.

Si vous avez une question sur la transmission de vos prix HT ou TTC, contactez-nous pour vérifier le fonctionnement de votre catalogue.

Quelle TVA s’applique aux commissions de Clicktofournisseur ?

La TVA sur nos commissions est indépendante de celle applicable à vos produits.

Pour les commissions relevant de la règle générale des prestations entre professionnels :

  • France métropolitaine : TVA française de 20 %, sauf situation particulière.
  • Autre pays de l’Union européenne : facturation sans TVA française avec la mention « Autoliquidation », lorsque les conditions sont remplies et votre statut fiscal vérifié.
  • Hors Union européenne : facturation généralement sans TVA française pour un vendeur assujetti, sous réserve des règles applicables.

Votre pays d’établissement et votre statut fiscal doivent être pris en compte ensemble. Pour une situation particulière, contactez-nous afin de faire vérifier le traitement applicable.